Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception)
FOA Gilles, Daniel, Olivier

Numéro de dépôt :
3268281
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/01/2014
eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception) de FOA Gilles

Présentation de la marque eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception)

Déposée le 19 janvier 2004 par FOA Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est FOA Gilles, Daniel, Olivier domicilié(e) 8 Bd Périer,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles FOA domicilié(e) 8 Bd Périer,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eMail recommandé Mail recommandé Mel recommandé Message recommandé Courrier recommandé Courriel recommandé ER AR (Email Recommandé Avis Réception) MR AR (Message Recommandé Avis Réception) est expirée depuis le 19 janvier 2014.


FOA Gilles, Daniel, Olivier - 8 Bd Périer,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Gilles FOA - 8 Bd Périer,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion et organisation d'entreprises ; travaux de bureau. Publication et distribution de documents publicitaires, de revues et d'échantillons. Tiers de confiance à savoir archivage de documents. Reproduction de documents. Conseils ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'animations commerciales (expositions, concours). Domiciliation de sociétés. Stockage, transport et distribution de documents. Tiers de confiance à savoir stockage de documents. Service de messagerie. Location de lieu de stockage. Hébergement de sites informatiques. Location de base de données. Travaux d'ingénieurs. Conseils techniques en informatique et télécommunication. Conseils juridiques. Tiers de confiance à savoir service juridique. Authentification de document papier ou numérique à savoir services juridiques. Attribution de qualité de tiers certificateur à savoir service juridique. Conception de logiciels d'ordinateurs. Création graphique à savoir : service de dessinateurs d'arts graphiques. Réalisation (conception) de photographies et de films. Suite dépôt eMail Recommandé … Location de temps d'accès à un serveur de bases de données ou de programmes. Agence de presse ou d'information ; transmission de données, messages, images, vidéo, son. Messageries électronique ; transmissions cryptées et par système d'identification électronique, biométrique, ou informatique de données. Transmission par matériels de télécommunication. Transmission de courrier électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.